Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VAPS VEHICLE ACCIDENT PREVENTION SYSTEM
INTREX S.A.

Numéro de dépôt :
92437120
Date de dépôt :
05/10/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/10/2002

Présentation de la marque VAPS VEHICLE ACCIDENT PREVENTION SYSTEM

Déposée le 5 octobre 1992 par la Société Anonyme (SA) INTREX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VAPS VEHICLE ACCIDENT PREVENTION SYSTEM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-42 du 27 novembre 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) INTREX domicilié(e) Z.A. PARIWEST, 26 rue Fresnel, 78310 COIGNIERES - France et immatriculée sous le numéro RCS 332 077 189 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INTREX S.A. Z.A. PARIWEST, M. Philippe E. LEVESQUE Dr. Gal. - France.

La marque VAPS VEHICLE ACCIDENT PREVENTION SYSTEM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92437120.

C'est une marque tridimensionnelle, hologramme qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VAPS VEHICLE ACCIDENT PREVENTION SYSTEM est expirée depuis le 5 octobre 2002.

INTREX a également déposé les autres marques suivantes : UPDS UNIVERSAL PROGRAMMABLE DATARECORDER SYSTEM , INTREX


INTREX S.A. - Z.A. PARIWEST, 26 rue Fresnel, 78310 COIGNIERES - France - SIREN 332077189


INTREX S.A. Z.A. PARIWEST, M. Philippe E. LEVESQUE Dr. Gal. - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-20

Publication - Publication le 27 nov. 1992 au BOPI 1992-42

Système de prévention d'accident des véhicules